Mentions légales

Éditeur

SUD éducation 12 Aveyron
100 avenue de Toulouse
12000 - Rodez

ci-après dénommé « l’Éditeur ».

Site

Les conditions d’utilisation du présent site s’appliquent au site accessible à l’URL : https://www.sudeducation12.org/

Directrice-directeur de publication

Virginie et Gaëlle

Conditions générales d’utilisation

L’utilisateur-ice reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. L’Éditeur se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment, sans préavis. L’utilisateur-ice s’engage donc à la consulter régulièrement.

Les informations mises à disposition sur ce site web le sont à titre indicatif. L’utilisateur-ice en fera usage sous sa responsabilité exclusive. L’Éditeur ne saura être tenu pour responsable de dommages, directs ou indirects, qui résulteraient de l’utilisation des informations mises à la disposition du public sur ce site web.

L’Éditeur ne saura être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès à ce site web, comme notamment et non exhaustivement un virus informatique ou tout autre programme malveillant, ou une perte de données.

Propriété intellectuelle

Le logogramme « SUD éducation » et ses dérivés sont la propriété de la fédération SUD éducation.
Le logogramme « SUD éducation 12 Aveyron » et ses dérivés sont la propriété de l’Éditeur.
Le logogramme « Solidaires » et ses dérivés sont la propriété de l’Union syndicale Solidaires.

Le contenu de ce site est, sauf mention contraire, la propriété de l’Éditeur.

Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez faire usage du contenu de ce site à des fins commerciales, vous devrez en avoir obtenu au préalable la permission explicite par écrit par l’Éditeur.

Témoins de connexion (cookies)

Lors de vos visites, vous êtes informé‑e qu’un témoin de connexion, ou cookie, peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation web.

Il s’agit d’un bloc de données qui n’est utilisé pour aucune mesure d’audience. Il ne fait l’objet d’aucun suivi. Le cookie peut être utilisé dans le cadre de votre connexion à l’espace de rédaction du site, à une fin d’authentification qui ne fait non plus l’objet d’aucun profilage ou suivi à des fins de marketing ou de publicité.

Droit applicable

Le droit applicable est le droit français.

Réalisation du site

ALD.BZH – Aodren Le Duff
Graphiste indépendant à Rennes et Saint-Denis
SIRET : 800 805 921 00015

Hébergement

Ce site est hébergé sur des matériels propriétés de la fédération SUD éducation.

Globenet (Association loi 1901)
21 ter rue Voltaire
75011 Paris